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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire
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Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes
Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire, établissement public

Numéro de dépôt :
4349299
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Territoire d\'énergie Auvergne Rhône Alpes de Syndicat Intercommunal d\'Energies du Département de la Loire

Présentation de la marque Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes

Déposée le 24 mars 2017 par Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes »

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire, établissement public domicilié(e) 4 avenue albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 4 AVENUE Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 39 40 42 45

Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : ÉCOLOUSTICS


Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire, établissement public - 4 avenue albert raimond - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire, M. FOURNIER Bernard - 4 AVENUE Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 11 juillet 2017 - Retrait total n°703718 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Transport ; distribution d'électricité ;

Production d'énergie ; Stratégies relatives à la distribution publique d'énergies, ainsi qu'à la production d'énergie et la maîtrise de la demande en énergie (MDE) ;

Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques.